MENTIONS LÉGALES
L’utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes mentions légales. En
accédant au Site, tout internaute naviguant sur le Site déclare avoir lu et accepté les
réserves des présentes mentions légales et s’engage à s’y conformer.
ARTICLE 1 : DESCRIPTION DU SITE
L’éditeur du Site est la société INTERNATIONALE JAKOR EXPORT. SARL au capital variable de
50 000 DH , immatriculée au registre de commerce de FES sous le numéro 70327, dont le
siège social est No 10, ESPACE RIAD FES,RUE LLA AICHA, 2 ETAGE, BUREAUN 11 FES
représentée par Mr RICHARD ZAGDOUN, Gérant, dûment habilitée à l’effet des présentes.
Conception, réalisation, intégration et développement de ce site internet ont été réalisés par la SARL PLENITUDE OUTSOURCING BUSINESS au capital de 100 000 DH immatriculée au au registre de commerce 66747 FES, dont le siège social est situé au 7 avenue Allal Ben Abdellah immb al youbia 6 eme étage représentée par monsieur Mohammed Amrani . Téléphone : 06 63 73 90 26 . Email : contact@plenitudegroupe.com
L’hébergement de ce site internet a été réalisé par la OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
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ARTICLE 2 REGELES D’UTILISATION DU SITE
Les internautes doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l’utilisation
d’Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que
les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la
disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant d’accéder au
Site, sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de télécommunications induits
par leur utilisation. A ce titre, les internautes reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque
dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de la société internationale jakor export
Droits d’auteur :
L’utilisateur garantit à la société INTERNATIONALE JAKOR EXPORT qu’il détient tous les droits nécessaires pour autoriser la reproduction, la publication et la diffusion des contributions qu’il met en ligne. A ce titre, l’utilisateur garantit la société internationale jakor export contre tout recours ou revendication que pourraient exercer des tiers vis-à-vis de ses contributions.ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de
INTERNATIONALE JAKOR EXPORT. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site,
en tout ou partie (textes, son ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect
de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « TERRA Di NOA » ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les autres marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de INTERNATIONALE JAKOR EXPORT, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de INTERNATIONALE JAKOR EXPORT
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